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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE TOURNON
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BD L'ART DE LA BANDE DESSINEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BD L'ART DE LA BANDE DESSINEE
EDITIONS DE TOURNON SAS

Numéro de dépôt :
3314312
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2014
BD L\'ART DE LA BANDE DESSINEE de EDITIONS DE TOURNON

Présentation de la marque BD L'ART DE LA BANDE DESSINEE

Déposée le 23 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE TOURNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BD L'ART DE LA BANDE DESSINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS DE TOURNON domicilié(e) 45 Rue Broca,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DE TOURNON SAS domicilié(e) 45 Rue Broca,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque BD L'ART DE LA BANDE DESSINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BD L'ART DE LA BANDE DESSINEE est expirée depuis le 23 septembre 2014.

EDITIONS DE TOURNON a également déposé les autres marques suivantes : SEMIC , HARICOT TEXTO , FAN BOX , SERIES TV , DUJEU , SEMIC , TOUPIES DE COMBAT , KAMI , STRANGE , ESPRIT MANGA


EDITIONS DE TOURNON SAS - 45 Rue Broca,75005 PARIS - 75005 - France


EDITIONS DE TOURNON SAS - 45 Rue Broca,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Papier, cartons et tous produits en ces matières à savoir : mouchoirs en papier, nappes, journaux produits de l'imprimerie, articles pour reliures. Edition de livres, magazines, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.